TRIBUNAL JUDICIAIRE
de [Localité 1]
[Localité 2]

☎ :[XXXXXXXX01]

N° RG 26/05602 – N° Portalis DBZS-W-B7K-2Z6R

N° de Minute :

JUGEMENT

DU : 24 Septembre 2026

Société L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DU NORD

C/

[E] [G]

REPUBLIQUE FRANÇAISE

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

JUGEMENT DU 24 Septembre 2026

DANS LE LITIGE ENTRE :

DEMANDEUR(S)

Société L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DU NORD, dont le siège social est sis [Adresse 1]
représentée par Me Sandra VANSTEELANT, avocat au barreau de LILLE

ET :

DÉFENDEUR(S)

Mme [E] [G]
demeurant [Adresse 2]
non comparante

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 11 Juin 2026

Aurélie DESWARTE, Juge, assistée de Laure-Anne REMY, Cadre Greffier

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ

Par mise à disposition au Greffe le 24 Septembre 2026, date indiquée à l’issue des débats par Aurélie DESWARTE, Juge, assistée de Laure-Anne REMY, Cadre Greffier

EXPOSÉ DU LITIGE

Suivant acte sous seing privé en date du 19 avril 2024, l’ Office public de l’Habitat du Nord, a donné à bail à Mme [E] [G] un logement situé sis [Adresse 3], moyennant le paiement mensuel d’un loyer de 401,88 euros, outre une provision sur charges de 161,31 euros.

Par correspondance en date du 14 octobre 2025, Mme [E] [G] a adressé un courrier de résiliation, reçu en date du 17 octobre 2025.

L’office public de l’Habitat du Nord a accusé réception de cette résiliation et a fixé une date pour effectuer l’état des lieux de sortie en date du 18 décembre 2025.

Faute de présentation de la locataire à cette convocation ainsi qu’à deux autres convocations, par acte de commissaire de justice du 13 mai 2026, l’office public de l’Habitat du Nord a fait assigner Mme [E] [G] devant le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Lille aux fins de :

Juger valable le congé donné par Mme [E] [G] en application de l’article 15-2 de la loi du 6 juillet 1989,En conséquence,Juger que le bail conclu le 16 mai 2018 entre l’office public de l’Habitat du Nord et Mme [E] [G] est résilié à la date du 17 novembre 2025 par l’effet du congé donné par la locataire,Juger que Mme [E] [G] est occupante sans droit ni titre depuis cette date,Ordonner à Mme [E] [G] de quitter les lieux en respectant les obligations de locataire, ;A défaut, autoriser l’Office Public de l’Habitat du Nord à faire procéder à l’expulsion de Mme [E] [G] ainsi que tous les occupants introduits de son chef, passé le délai de deux mois suivant le commandement de quitter les lieux, si nécessaire avec l’assistance de la force publique et après accomplissement des formalités prévues par la loi,Juger que Mme [E] [G] ne bénéficiera pas du délai de deux mois prévu par les dispositions de l’article L412-1 du code des procédures civiles d’exécution,Autoriser l’Office Public de l’Habitat du Nord à faire transporter les meubles et objets garnissant les lieux dans tout garde-meuble de son choix aux frais, risques et périls de Mme [E] [G],Condamner Mme [E] [G] à payer, en deniers ou quittances valables, à l’Office Public de l’Habitat du Nord la somme de 3261,71 euros au titre des loyers et charges dus à la date du 4 mai 2026, augmentée des loyers ayant couru jusqu’au jugement à intervenir conformément aux articles 1103 et 1728 du code civil et 7 de la loi du 6 juillet 1989,Juger que les condamnations porteront intérêts au taux légal à compter de la présente assignation, conformément aux articles 1231-6 et 1344-1 du code civil,Condamner Mme [E] [G] à payer à l’Office Public de l’Habitat du Nord, à compter de la date de résiliation du bail jusqu’à complète libération des lieux caractérisée par la restitution des clés, une indemnité d’occupation égale au montant des loyers, charges et droits normalement dus, majorée des augmentations légales et sans tenir compte de l’APL, soit 625,15 euros à la date du 27 avril 2026, en application des articles 1240 et 1760 du code civil,Condamner Mme [E] [G] à payer à l’Office Public de l’Habitat du Nord la somme de 56,12 euros au titre des assurances dues à la date du 4 mai 2026, augmentée des assurances ayant couru jusqu’au jugement à intervenir,Condamner Mme [E] [G] à lui payer la somme de 15,24 euros au titre des pénalités dues à la date du 4 mai 2026,Condamner Mme [E] [G] à lui payer la somme de 500 euros en application des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile,Juger n’y avoir lieu à écarter l’exécution provisoire de la décision à intervenir,Condamner Mme [E] [G] aux dépens, en ce compris le coût des procès-verbaux de carence des 12 janvier et 2 mars 2026 ainsi que les frais d’assignation.
L’affaire a été appelée et retenue à l’audience du 11 juin 2026.

A cette audience, l’office Public de l’Habitat du Nord, représenté par son conseil, s’en rapporte aux demandes contenues dans son acte introductif d’instance sauf à actualiser la dette locative, arrêtée au 11 juin 2026, à la somme de 1845,25 euros. Il indique ne pas avoir connaissance d’une procédure de surendettement en faveur de sa locataire et que cette dernière est partie.

Assignée en application des dispositions des articles 656 et 658 du code de procédure civile, Mme [E] [G] n’a pas comparu et ne s’est pas fait représenter à l’audience. Susceptible d’un appel en application des dispositions de l’article 473 du code de procédure civile, le présent jugement sera rendu réputé contradictoire.

A l’issue de l’audience, l’affaire a été mise en délibéré au 24 septembre 2026.

DISCUSSION :

Aux termes de l’article 472 du code de procédure civile, si le défendeur ne comparaît pas, il est néanmoins statué sur le fond. Le juge ne fait droit à la demande que dans la mesure où il l’estime régulière, recevable et bien fondée.

Sur la validation du congé :
Aux termes des dispositions de l’article 15 de la loi n°89-462 du 6 juillet 1989, lorsque le congé émane du locataire, le délai de préavis applicable au congé est de trois mois.
Le délai de préavis est toutefois d’un mois :
1° Sur les territoires mentionnés au premier alinéa du I de l’article 17 ;
2° En cas d’obtention d’un premier emploi, de mutation, de perte d’emploi ou de nouvel emploi consécutif à une perte d’emploi ;
3° Pour le locataire dont l’état de santé, constaté par un certificat médical, justifie un changement de domicile ;
3° bis Pour le locataire bénéficiaire d’une ordonnance de protection ou dont le conjoint, partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou concubin fait l’objet de poursuites, d’une procédure alternative aux poursuites ou d’une condamnation, même non définitive, en raison de violences exercées au sein du couple ou sur un enfant qui réside habituellement avec lui ;
4° Pour les bénéficiaires du revenu de solidarité active ou de l’allocation adulte handicapé ;
5° Pour le locataire qui s’est vu attribuer un logement défini à l’article L. 831-1 du code de la construction et de l’habitation.
Le locataire souhaitant bénéficier des délais réduits de préavis mentionnés aux 1° à 5° précise le motif invoqué et le justifie au moment de l’envoi de la lettre de congé. A défaut, le délai de préavis applicable à ce congé est de trois mois.
Le congé doit être notifié par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, signifié par acte d’un commissaire de justice ou remis en main propre contre récépissé ou émargement. Ce délai court à compter du jour de la réception de la lettre recommandée, de la signification de l’acte du commissaire de justice ou de la remise en main propre.
Pendant le délai de préavis, le locataire n’est redevable du loyer et des charges que pour le temps où il a occupé réellement les lieux si le congé a été notifié par le bailleur. Il est redevable du loyer et des charges concernant tout le délai de préavis si c’est lui qui a notifié le congé, sauf si le logement se trouve occupé avant la fin du préavis par un autre locataire en accord avec le bailleur.
A l’expiration du délai de préavis, le locataire est déchu de tout titre d’occupation des locaux loués.

De même, en vertu de l’article 9 du code de procédure civile, il incombe à chaque partie de prouver conformément à la loi, les faits nécessaires au succès de sa prétention.

En l’espèce, il ressort des pièces produites que l’office public de l’Habitat du Nord a donné à bail à Mme [E] [G] un logement sis [Adresse 4], moyennant un loyer de 401,88 euros outre des charges de 161,31 euros, en date du 19 avril 2024.

Par ailleurs, l’office public produit une correspondance datée du 14 octobre 2025, reçu en date du 17 octobre 2025, de Mme [E] [G] donnant un préavis à raison du déménagement de l’appartement loué.

Force est donc de constater qu’il est établi que Mme [E] [G] a délivré un congé réceptionné le 17 octobre 2025, date à compter de laquelle le délai de préavis a commencé à courir pour une durée d’un mois.

Ainsi, à l’expiration de ce délai de préavis, soit le 17 novembre 2025, Mme [E] [G] a été déchu de tout titre d’occupation.

Par voie de conséquence, il conviendra donc de constater que le bail conclu en date du 19 avril 2024 entre l’office public de l’Habitat du Nord et Mme [E] [G] est résilié depuis le 17 novembre 2025 et que cette dernière est depuis cette date sans droit ni titre.

Ainsi, il conviendra également d’ordonner son expulsion des lieux ainsi que celle de tous occupants de son chef avec au besoin le concours de la force publique et d’un serrurier, selon les conditions au dispositif.

Le sort des meubles sera régi conformément aux dispositions des articles L. 433-1 et L. 433-2 du code des procédures civiles d’exécution.

Sur le décompte des sommes dues et la demande principale en paiement :
Selon l’article 1730 du code civil, à l’expiration du bail le locataire doit restituer les locaux. La restitution des lieux implique la remise des clefs.

En vertu de l’article 1240 du code civil, tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. Il résulte de ce texte que l’occupant sans droit ni titre d’un local est tenu d’une indemnité d’occupation envers le propriétaire. L’indemnité d’occupation, dont la nature mixte, compensatoire et indemnitaire, constitue la contrepartie de l’occupation du bien après la résiliation du bail et de son indisponibilité pour le bailleur.

Enfin, en vertu de l’article 9 du code de procédure civile, il incombe à chaque partie de prouver conformément à la loi, les faits nécessaires au succès de sa prétention.

En l’occurrence, l’office public de l’Habitat du Nord justifie avoir adressé plusieurs correspondances à Mme [E] [G] afin de procéder à un état des lieux de sortie contradictoire, à savoir en date des 17 octobre 2025, 8 décembre 2025, 29 décembre 2025 et 12 janvier 2026.

Il verse également au débat un procès-verbal de carence de Me [O] [W], commissaire de justice, établissant l’absence de Mme [E] [G] lors du rendez-vous pris pour établir un état des lieux contradictoire.

Il est ainsi établi que Mme [E] [G] n’a pas remis les clefs du logement litigieux.

L’office public de l’Habitat du Nord produit un décompte au 11 juin 2026 pour un montant de 1 845,25 euros, arrêté au 11 juin 2026, échéance du mois de juin 2026 inclus.

Par voie de conséquence, il conviendra donc de condamner Mme [E] [G] à payer à l’office public de l’habitat du Nord une somme de 1 845,25 euros correspondant à l’arriéré de loyers et charges et indemnités d’occupation des lieux, arrêtée au 11 juin 2026, échéance du mois de mai 2026 inclus avec intérêts au taux légal à compter de la signification du présent jugement pour le surplus.

Faute de justifier d’une mise en demeure de produire une attestation d’assurance en cours de validité, il conviendra de débouter l’office public de l’habitat du nord de sa demande de condamnation au titre des assurances impayées et à venir ainsi qu’au titre des pénalités

Mme [E] [G] sera également condamnée au paiement d’une indemnité mensuelle d’occupation égale au montant du loyer, augmenté des charges, qui aurait été du si le bail n’avait pas été résilié, soit la somme de 625,15 euros, pour la période courant du mois de juin 2026 à la date de libération effective et définitive des lieux, caractérisée par la remise des clés à la bailleresse ou à son mandataire, par un procès-verbal d’expulsion ou de reprise, afin de réparer le préjudice découlant pour l’Office Public de l’Habitat du Nord de l’occupation indue de son bien et de son impossibilité de le relouer.

La provision sur charges pourra être réajustée si les charges réelles dépassent 12 fois le montant de la part égale à la provision.

Sur la suppression des délais pour quitter les lieux :
Aux termes de l’article L.412-1 du code des procédures civiles d’exécution, « si l’expulsion porte sur un lieu habité par la personne expulsée ou par tout occupant de son chef, elle ne peut avoir lieu qu’à l’expiration d’un délai de deux mois qui suit le commandement, sans préjudice des dispositions des articles L. 412-3 à L. 412-7. Ce délai ne s’applique pas lorsque le juge qui ordonne l’expulsion constate la mauvaise foi de la personne expulsée ou que les personnes dont l’expulsion a été ordonnée sont entrées dans les locaux à l’aide de manœuvres, de menaces, de voies de fait ou de contrainte. »

Au vu des pièces produites, la mauvaise foi de la locataire n’est pas établie.

Par voie de conséquence, il conviendra donc de débouter la demande de suppression des délais pour quitter les lieux de l’office public de l’Habitat du Nord.

Sur les dépens
Aux termes de l’article 696 du Code de procédure civile, la partie perdante est condamnée aux dépens, à moins que le juge, par décision motivée, n’en mette la totalité ou une fraction à la charge d’une autre partie.

Succombant à l’instance, Mme [E] [G] sera condamnée aux dépens en ce compris le coût de l’assignation et du procès-verbal de constat de carence.

Sur la demande au titre des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile :
Aux termes de l’article 700 du Code de procédure civile, le juge condamne la partie tenue aux dépens ou qui perd son procès à payer à l’autre partie la somme qu’il détermine au titre des frais exposés et non compris dans les dépens. Dans tous les cas, le juge tient compte de l’équité ou de la situation économique de la partie condamnée. Il peut, même d’office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu’il n’y a lieu à condamnation.

L’équité commande de rejeter la demande d’indemnité présentée par l’Office Public de l’Habitat du Nord au titre de l’article 700 du code de procédure civile.

Sur l’exécution provisoire
En application de l’article 514 du code de procédure civile, les décisions de première instance sont de droit exécutoire à titre provisoire à moins que la loi ou la décision rendue n’en dispose autrement.

PAR CES MOTIFS

Le juge des contentieux de la protection statuant publiquement, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort,

CONSTATE que le bail conclu en date du 19 avril 2024 entre l’office public de l’Habitat du Nord et Mme [E] [G] est résilié depuis le 17 novembre 2025,

ORDONNE à défaut pour Mme [E] [G] d’avoir volontairement libéré les lieux sis [Adresse 5] à [Localité 3] et restitué les clés dans les deux mois de la signification d’un commandement de quitter les lieux, son expulsion ainsi que celle de tous occupants de son chef des lieux sus-désignés, y compris le cas échéant avec le concours d’un serrurier et de la force publique,

RAPPELLE qu’en application de l’article L. 433-1 du code des procédures civiles d’exécution « les meubles se trouvant sur les lieux sont remis, aux frais de la personne expulsée, en un lieu que celle-ci désigne. A défaut, ils sont laissés sur place ou entreposés en un autre lieu approprié et décrit avec précision par l’huissier de justice chargé de l’exécution, avec sommation à la personne expulsée d’avoir à les retirer dans un délai fixé par voie réglementaire »,

CONDAMNE Mme [E] [G] à payer à l’Office Public de l’Habitat du Nord la somme de 1845,25 euros, créance arrêtée au 11 juin 2026, terme de mai 2026 inclus, au titre des loyers, charges et indemnités d’occupation, avec intérêts au taux légal à compter de la signification du présent jugement pour le surplus,

CONDAMNE Mme [E] [G] à payer à l’Office public de l’Habitat du Nord une indemnité mensuelle d’occupation, d’un montant actuel de 625,15 euros, à compter du mois de juin 2026 et jusqu’à la date de libération effective et définitive des lieux caractérisée par la remise des clés à l’Office Public de l’Habitat du Nord, ou à son mandataire, par un procès-verbal d’expulsion ou de reprise,

DIT la part des charges dans cette indemnité pourra être réajustée si les charges réelles dépassent 12 fois le montant de la part l’indemnité mensuelle d’occupation égale à la provision,

RAPPELLE à Mme [E] [G] qu’il peut saisir la commission de médiation, à condition de justifier du dépôt préalable de l’enregistrement d’une demande de logement social ou, à défaut, d’apporter la justification de l’absence de demande. Pour saisir la commission de médiation, il convient d’utiliser le formulaire Cerfa N°15036*1 (téléchargeable sur le site internet des services de l’État dans le Nord « nord.gouv.fr ») à retourner complété et accompagné de toutes les pièces justificatives requises à l’adresse suivante :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE
Mission accès au logement
Secrétariat de la commission médiation DALO
[Adresse 6]
[Adresse 7]
[Adresse 8]
[Localité 4]

DEBOUTE l’office public de l’Habitat du Nord du surplus de ses demandes,

DIT qu’une copie de la présente décision sera adressée par les soins du greffe au représentant de l’Etat dans le département pour information,

CONDAMNE Mme [E] [G] aux dépens, en ce compris le coût de l’assignation et du procès-verbal de carence,

DIT n’y avoir lieu à indemnité au titre de l’article 700 du code de procédure civile,

RAPPELLE que le jugement est de plein droit exécutoire.

LE CADRE-GREFFIER LE JUGE

EN CONSÉQUENCE

LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MANDE ET ORDONNE

A tous commissaires de justice sur ce requis, de mettre les présentes à exécution ;

Aux Procureurs Généraux et aux Procureurs de la République près des Tribunaux Judiciaires d’y tenir la main ;

A tous Commandants et Officiers de la force publique de prêter main-forte lorsqu’ils en seront légalement requis ;

En foi de quoi les présentes ont été signées et scellées du sceau du Tribunal ;