COUR D’APPEL

DE

VERSAILLES

Code nac : 97B

ARRET N°

DU 03 NOVEMBRE 2026

N° RG 25/04907

N° Portalis DBV3-V-B7J-XL3W

AFFAIRE :

[E] [W]

C/

LE BATONNIER DU BARREAU DES HAUTS DE SEINE

notifié le

à

– M. [W]

– Me COURVOISIER

– [Adresse 1] 92

– Me CLANET DIT LAMANIT

– Le procureur général

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

LE MARDI TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT SIX,

Arrêt prononcé publiquement par mise à disposition de l’arrêt au greffe de la cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du code de procédure civile.

DANS L’AFFAIRE

ENTRE :

Monsieur [E] [W]

[Adresse 2]

[Localité 1]

comparant, assisté par Me Julia COURVOISIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0063

APPELANT

ET :

LE BATONNIER DU BARREAU DES HAUTS DE SEINE

[Adresse 3]

[Localité 2]

représenté par Me Isabelle CLANET DIT LAMANIT, avocat au barreau des HAUTS DE SEINE, vestiaire : 700

INTIME

ET :

LE PROCUREUR GENERAL

COUR D’APPEL DE VERSAILLES

[Adresse 4]

[Localité 3]

pris en la personne de M. Michel SAVINAS, avocat général, entendu en ses observations orales

PARTIE JOINTE

COMPOSITION DE LA COUR :

L’affaire a été débattue à l’audience publique, en échevinage du 16 septembre 2026, la cour étant composée de :

Monsieur Jean-François BEYNEL, Premier Président,

Madame Frédérique MAILLOT, Conseillère,

Madame Hélène PRUDHOMME, Présidente honoraire faisant fonction de Conseillère,

Maître Patrick RAKOTOARISON, Avocat au barreau de CHARTRES,

Maître Aurore BONAVIA, Avocate au barreau de PONTOISE,

Assistés de Madame Rosanna VALETTE, Greffière

FAITS ET PROCEDURE

[E] [W] a prêté serment en qualité d’avocat le 22 janvier 2003 à la cour d’appel de Paris. Il a demandé son omission le 16 septembre 2003 qui a été acceptée pour exercer la fonction de maître de conférences à l’université Jules Vernes à [Localité 4]. Il a démissionné du barreau de Paris le 5 juillet 2022 pour demander son inscription au barreau des Hauts-de-Seine et remplissait le 6 juillet 2022 une déclaration sur l’honneur a cette fin. Par décision du 8 septembre 2022, l’ordre des avocats du barreau des Hauts-de-Seine décidait de son inscription.

Ayant ensuite appris que [E] [W] avait fait l’objet d’une sanction disciplinaire du conseil académique de l’université de la [Etablissement 1] le 31 mars 2022 lui interdisant d’exercer toutes fonctions d’enseignement et de recherche au sein de l’université de [Etablissement 2] pour une durée de 6 mois pour des agissements et une attitude constitutifs de harcèlement sexuel à l’encontre d’une étudiante, la bâtonnière de l’ordre des avocats du barreau des Hauts-de-Seine saisissait le conseil de discipline de l’ouverture d’une instance disciplinaire à l’encontre de M. [W] des chefs de manquements aux principes essentiels de la profession d’avocat et particulièrement aux principes de dignité, honneur et moralité.

Le 7 juillet 2025, le conseil de discipline des barreaux du ressort de la cour d’appel de Versailles en sa deuxième formation restreinte  :

– disait M. [E] [W] coupable d’avoir méconnu les règles de sa profession et notamment les principes de dignité, d’honneur édictés par les dispositions de l’article 1.3 du règlement intérieur national ;

en conséquence,

– prononçait à l’encontre de M. [W] la peine de 12 mois d’interdiction d’exercice de la profession,

– disait que cette peine était totalement assortie du sursis

– à titre de peine complémentaire, prescrivait à M. [W] une formation complémentaire en déontologie de 20 heures devait être exécutée sur une période de 12 mois, cette formation complémentaire s’ajoutant à l’obligation de formation prévue à l’article 85 du décret du 27 novembre 1991.

Cette décision a été notifiée à M. [W] le 8 juillet 2025.

Le 31 juillet 2025, Me Julia Courvoisier en a régulièrement formé appel au greffe de la cour d’appel de Versailles.

L’affaire a été envoyée à l’audience du 18 mars 2026 par ordonnance présidentielle du 1er septembre 2025. A cette date, l’affaire a été renvoyée à l’audience du 16 septembre 2026 à la demande de l’avocate de M. [W].

Dans son mémoire déposé le 7 octobre 2025 au greffe de la cour d’appel, l’avocate de M. [W] demande à la cour :

à titre principal,

– d’annuler la décision rendue par le conseil de discipline des barreaux du ressort de la cour d’appel de Versailles le 7 juillet 2025

à titre subsidiaire,

– d’infirmer la décision rendue

– de juger que M. [W] remplit les conditions nécessaires lui permettant de rester inscrit auprès du barreau des Hauts-de-Seine.

Elle expose que l’absence de mention de la transmission des conclusions de l’autorité de poursuite qui ont été formulées oralement porte nécessairement atteinte aux droits de la défense de M. [W] et lui cause un grief important justifiant l’annulation de la décision rendue à son encontre.

Elle reproche ensuite une erreur de visa dans le dispositif de cette décision qui mentionne « vu les dispositions de l’article 3.1 du règlement intérieur national » alors qu’il était renvoyé devant le conseil de discipline pour avoir méconnu les règles de la profession édictée par les dispositions de l’article 1.3 du règlement intérieur national de sorte qu’elle mentionne qu’il a été sanctionné pour des faits qu’il n’a pas commis et pour lesquels il n’a pas été appelé pour se défendre en violation de ses droits.

Enfin, sur le fond, elle expose que M. [W] a rempli le questionnaire qui lui était soumis par l’ordre à l’occasion de sa demande d’inscription au barreau des Hauts-de-Seine. Il n’a pas évoqué la procédure disciplinaire dont il avait fait l’objet au motif que si elle avait déjà été prononcée, elle était frappée d’appel car il contestait les faits ayant motivé la décision. Il reconnaissait ensuite devant le vice-bâtonnier qui l’interrogeait à cet égard « j’ai peut-être commis une maladresse en remplissant ce dossier d’inscription ». Ce manquement ne peut être un manquement à un devoir de transparence ou de loyauté, mais constitue une mauvaise compréhension des questions qui lui avaient été posées. D’ailleurs, avocat bénéficiant d’une certaine visibilité médiatique, il avait choisi de participer à une émission de radio consacrée à un sujet sensible : l’introduction du consentement dans la définition pénale du viol, ce qui démontre qu’il n’avait nullement l’intention de dissimuler des faits de son passé susceptibles d’être utilisés pour tenter de le décrédibiliser, sa démarche pouvant même relever d’une forme de transparence.

Dans ses conclusions transmises au greffe de la cour le 24 octobre 2025, Mme la bâtonnière Piot, représentant l’ordre des avocats au barreau des Hauts-de-Seine demande à la cour de :

– débouter M. [W] de l’intégralité de ses demandes, fins et prétentions,

– recevoir Mme la bâtonnière en ses conclusions, demandes et prétentions

– confirmer en toutes ses dispositions la décision du 7 juillet 2025

– condamner M. [W] aux dépens.

Elle retient que M. [W] n’ayant pas pris de conclusions écrites devant le conseil régional de discipline, elle n’a légitimement pas pris d’écritures en sus de l’assignation qui vaut conclusions de sorte qu’aucune violation des droits de la défense ne peut être retenue, M. [W] ayant eu communication lors de sa citation à comparaître des 92 feuilles contenant l’ensemble des pièces venant au soutien de la citation dont les terme ont été soutenus oralement lors de l’audience. Quant à l’erreur de visa dans le dispositif, celle-ci est purement matérielle puisque la décision mentionne qu’il est déclaré coupable de violation des principes de dignité, d’honneur édictés par les dispositions de l’article 1.3 du règlement intérieur national.

Sur le fond, elle reproche à M. [W] d’avoir produit une attestation sur l’honneur mensongère, privant ainsi le conseil de l’ordre d’une information complète ayant pu le conduire à refuser son inscription au barreau. Elle rappelle que même si la décision disciplinaire était frappée d’appel celle-ci était immédiatement exécutoire nonobstant appel, celui-ci ayant d’ailleurs été interjeté postérieurement à la déclaration sur l’honneur.

La procédure a été visée par M. le procureur général le 27 août 2025.

A l’audience, l’avocat de M. [W] plaide la nullité de la procédure, les conclusions de l’instance poursuivante n’ayant pas été communiquées et le visa fait par le conseil de discipline dans sa décision n’est pas le bon. Il renvoie pour plus ample développement à ses écritures versées au débat.

Sur le fond, il décrit le riche parcours professionnel de son client et estime la sanction prononcée à son encontre particulièrement lourde et humiliante, alors que la procédure pénale a été classée sans suite. Il demande à la cour de lui permettre de continuer à exercer sa profession et d’envisager une sanction plus modérée si elle décide de le sanctionner.

Le bâtonnier de l’ordre des avocats du barreau des Hauts-de-Seine indique qu’en répondant par la négative à la question 6 qui lui était posée, l’avocat n’a pas permis au conseil de l’ordre d’étudier de façon éclairée sa demande d’inscription alors qu’il savait, à la date où il remplissait le formulaire, qu’il avait été sanctionné par le conseil académique de l’université de la [Etablissement 1]. Il s’est d’ailleurs ensuite désisté de son appel contre cette décision. Il n’a fait preuve ni de transparence, ni de loyauté alors que le barreau est accompagnant compte tenu de sa situation familiale personnelle. Sur les motifs de nullité, il rappelle que la citation à comparaître reprenait l’ensemble des griefs et des textes, il n’y avait pas besoin d’écritures en plus et reconnaît une erreur de visa de l’article du RIN qui n’a eu aucune conséquence sur la compréhension des textes applicables.

Le ministère public requiert la confirmation de la décision et rappelle que la procédure disciplinaire est une procédure orale de sorte qu’il n’y a aucune obligation à l’autorité de poursuite de déposer des conclusions écrites. Le visa d’un article erroné dans la décision est une erreur purement matérielle, le bon fondement apparaît dans l’acte de saisine, dans les observations orales du bâtonnier et dans les motifs de la décision du CRD. L’article 462 du code de procédure civile permet d’ailleurs à la cour de rectifier cette erreur matérielle dans l’arrêt.

Sur le fond, le ministère public indique que les textes relatifs à la déontologie de l’avocat s’appuient principalement sur le devoir de loyauté qui s’attache à l’avocat vis-à-vis de son barreau. Le silence de l’avocat caractérise une dissimulation frauduleuse et la sanction infligée lui permet d’exercer toujours ses fonctions et de plaider pour ses clients de sorte qu’elle est proportionnée à la faute commise, les conséquences induites de la sanction ne pouvant être prises en compte par la cour.

A l’audience de ce jour, M. [W], après avoir été averti de son droit au silence, a eu la parole en dernier pour expliquer que la sanction de suspension de ses fonctions professorales, de son traitement mensuel et de son interdiction d’exercer pendant 6 mois l’a conduit à se mettre en disponibilité de l’université, et statutairement, pour s’occuper de son enfant handicapé. Il a souhaité reprendre auprès du barreau de Nanterre en qualité d’avocat collaborateur à mi-temps, entrepreneur individuel pour le surplus. Il reconnaît qu’il a informé son patron au sein du cabinet de la sanction qui l’avait visé mais pas le bâtonnier, car il estimait à l’époque qu’il n’en avait pas l’obligation, reconnaissant maintenant qu’il avait manqué de loyauté à son égard. Il conclut qu’il essaie de s’investir dans des activités qui lui sont ouvertes pour essayer de faire honneur au barreau de Nanterre.

SUR CE

sur la procédure :

sur l’absence de mention de la transmission des conclusions de l’autorité de poursuite :

Alors que la procédure est orale et que M. [W] a reçu dans les temps, avant de comparaître devant le conseil de discipline, l’acte de poursuite valant citation de l’ordre des avocats du barreau des Hauts-de-Seine comprenant les visas des textes sur lesquels la procédure reposait, les manquements reprochés, l’ensemble des pièces de son dossier disciplinaire de sorte que l’avocat connaissait parfaitement les motifs de sa comparution et aucune écriture supplémentaire émanant de l’ordre n’était nécessaire pour permettre à M. [W] de connaître les griefs qui lui étaient reprochés devant l’instance disciplinaire et de s’expliquer. D’ailleurs, devant le conseil de discipline, M. [W] n’a pas fait état de difficultés particulières à connaître les motifs de sa comparution. Il convient de rejeter sa demande de nullité de ce chef.

sur l’erreur de visa dans le dispositif :

De même que l’ensemble de la procédure qui lui a été notifiée mentionnait que c’était, en partie au visa de l’article 1.3 du règlement intérieur national de la profession d’avocat (RIN) que les poursuites s’exerçaient, il apparaît dans le dispositif de la décision un visa à l’article 3.1 du même RIN tandis que cette même décision « déclare Maître [E] [W] coupable d’avoir méconnu les règles de sa profession et notamment les principes de dignité, d’honneur édictés par les dispositions de l’article 1.3 du règlement intérieur national ».

L’article 1.3 dispose que « Les principes essentiels de la profession guident le comportement de l’avocat en toutes circonstances. L’avocat exerce ses fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité, dans le respect des termes de son serment. Il respecte en outre, dans cet exercice, les principes d’honneur, de loyauté, d’égalité et de non-discrimination, de désintéressement, de confraternité, de délicatesse, de modération et de courtoisie. Il fait preuve, à l’égard de ses clients, de compétence, de dévouement, de diligence et de prudence », tandis que l’article 3.1 du dit règlement indique : « tous les échanges entre avocats, verbaux ou écrits quel qu’en soit le support (papier, télécopie, voie électronique ’), sont par nature confidentiels. Les correspondances entre avocats, quel qu’en soit le support, ne peuvent en aucun cas être produites en justice, ni faire l’objet d’une levée de confidentialité », article ne correspondant nullement au cas d’espèce, de sorte que c’est par une erreur purement matérielle que les chiffres de l’article sur lesquels s’est fondé le conseil de discipline ont été inversés dans le visa des textes dans le dispositif de la décision.

En conséquence, la cour rejette également ce chef de nullité et ne procède pas à la rectification de la décision de première instance, le visa des articles n’entraînant aucune conséquence de droit ou de fait opposable ou préjudiciable à l’égard de M. [W].

sur le fond :

Il ressort du dossier d’inscription d’avocat de M. [W] au barreau des Hauts de Seine que celui-ci a répondu le 6 juillet 2022 au questionnaire valant déclaration sur l’honneur par la négative à la question n°4 « avez-vous été l’auteur de faits ayant donné lieu à condamnation pénale pour agissements contraires à l’honneur, à la probité ou aux bonnes m’urs ’ », aucune décision pénale n’ayant été prononcée à son encontre à cette date.

De même, il a répondu par la négative à la question n°6 « avez-vous été l’auteur de faits de même nature ayant donné lieu à une sanction disciplinaire ou administrative de destitution, radiation, révocation, de retrait d’agrément ou d’autorisation ’ » alors que la décision disciplinaire du conseil académique de l’université de la [Etablissement 1] du 31 mars 2022 lui avait été notifiée et qu’il en avait formé un recours.

Après avoir soutenu en première instance devant ses pairs qu’il n’avait effectivement pas été destitué, radié, révoqué, que son agrément ou son autorisation n’avaient pas été retirés de sorte qu’il n’avait pas commis d’erreur en répondant par la négative à cette question, il a fini par reconnaître devant la cour qu’il avait parfaitement compris le sens de la question posée le 6 juillet 2022 et qu’il avait préféré volontairement cacher la sanction disciplinaire qui lui avait été notifiée par le conseil académique de l’université le 31 mars précédent.

D’ailleurs, il reconnaissait qu’il avait, « par loyauté », tenu informé l’avocat qui l’embauchait en qualité de collaborateur de l’existence de cette décision mais avait volontairement omis de parler de cette sanction à l’ordre des avocats qu’il souhaitait intégrer.

En taisant cette sanction disciplinaire, M. [W] a donc manqué aux principes essentiels de loyauté, dignité et honneur imposés à la profession d’avocat tels qu’énumérés par les articles 3, 11 et 17 de la loi 71-1130 du 31 décembre 1971, l’article 3 du décret 2023-552 du 30 juin 2023 régissant la profession d’avocat et l’article 1.3 du RIN à l’égard de son ordre professionnel et c’est par des motifs pertinents que la cour adopte que le conseil régional de discipline l’a déclaré coupable de méconnaissance des règles de sa profession et notamment des principes de dignité, d’honneur et de loyauté édictés par ces textes.

En conséquence, compte tenu des explications données successivement par M. [W] pour expliquer les circonstances des manquements reprochés, de leur caractère éminemment désagréable pour l’ordre professionnel qu’il souhaitait intégré et qui n’a pu se prononcer en toute connaissance de sa situation exacte et alors que la confraternité est un des principes essentiels qui régit les relations entre avocats d’un même barreau, il apparaît que la sanction prononcée de douze mois d’interdiction d’exercice de la profession d’avocat totalement assortie du sursis répond intégralement au manquement constaté et est proportionnée à la faute relevée, M. [W] étant ainsi autorisé à poursuivre son exercice professionnel comme il le souhaite, en respectant tous les devoirs qui s’imposent à lui ; il convient dès lors de confirmer également la peine complémentaire lui permettant de se rappeler les obligations résultant de sa prestation de serment consistant à accomplir une formation en déontologie de 20 heures sur une période de 12 mois, s’ajoutant à l’obligation de formation prévue à l’article 85 du décret précité de 2023. Il convient dès lors de confirmer en son intégralité la décision entreprise.

M. [W] qui succombe en son recours sera condamné aux dépens d’appel.

PAR CES MOTIFS

LA COUR,

Statuant par arrêt contradictoire rendu en audience publique

Rejette les deux moyens de nullité présentés par M. [E] [W]

Confirme en son intégralité la décision entreprise

Condamne M. [E] [W] aux dépens d’appel.

Arrêt signé par Monsieur Jean-François BEYNEL, Premier Président et Madame Rosanna VALETTE, Greffière et rendu par mise à disposition au secrétariat du directeur de greffe

La Greffière LE PREMIER PRÉSIDENT,

Rosanna VALETTE Jean-François BEYNEL