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Après avoir pris acte de la rupture en novembre 2019, le demandeur a saisi le conseil de prud’hommes afin d’obtenir la reconnaissance d’un contrat de travail, diverses sommes salariales et indemnitaires ainsi que des documents de fin de contrat.
Le conseil de prud’hommes a retenu l’absence de contrat de travail. En appel, la cour constate que les attestations produites sont imprécises, que certaines sont incompatibles avec l’existence ou l’adresse de la société, et que les photographies ainsi que le témoignage relatif à un accident ne démontrent pas un lien de subordination. Elle rejette les demandes au fond, tout en écartant leur irrecevabilité, puis condamne le demandeur aux dépens et au paiement d’une indemnité procédurale.