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Il invoquait des irrégularités dans la tenue de l’assemblée, la retranscription du procès-verbal et l’ordre des votes relatifs aux candidatures au syndic. Le syndicat des copropriétaires s’opposait à ces demandes, en soutenant notamment l’absence d’intérêt à agir et l’absence d’incidence des irrégularités alléguées.
Le tribunal a déclaré irrecevables les demandes visant l’assemblée dans son ensemble et la résolution relative au conseil syndical. Il a rejeté la contestation de la résolution désignant le syndic, condamné le copropriétaire aux dépens et lui a imposé le paiement de 800 euros au titre des frais irrépétibles.